Code SH 09041100 - Poivre Piper non transformé

Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poivre noir du génie Piper nigrum, en grains, 500 grammes
- Poivre vert du genre Piper nigrum, en grains, 200 grammes
- Poivre long du genre Piper longum, en boissons, 1 kilogramme
- Piment du genre Capsicum, séché, en forme de guirlande, 300 grammes
- Poivre cubèbe du genre Piper cubeba, en petits sacs, 400 grammes
- Poivre de Sichuan du genre Piper piper, en flocons, 250 grammes
- Poivre blanc du genre Piper nigrum, en grains, 600 grammes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0904 Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés Poivre 09041100 Non broyé ni pulvérisé

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0904
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090411
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09041100
2001-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2388/00
2024-03-02
Brazil (BR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 9041100
2000: 9041110
2001: 9041100
2000: 9041190
2001: 9041100