Code SH 09109110 - Mélanges dépices non broyés

Mélanges d'épices non broyées ni pulvérisées

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange de poivre, de thym et de laurier (500 grammes)
- Mélange d'épices pour tandoori (indien) composé de cumin, coriandre, cannelle, etc. (250 grammes)
- Mélange de herbes de provence (thym, romarin, origan, etc.) (1 kg)
- Mélange d'épices pour chili con carne (poivre, cumin, pimienta, etc.) (300 grammes)
- Mélange d'épices indiennes pour curry (curcuma, cumin, coriandre, etc.) (400 grammes)
- Mélange d'épices pour saucisse (poivre, sel, muscade, etc.) (200 grammes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices Autres épices 091091 Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre Autres 09109110 Non broyés ni pulvérisés 09109190 Broyés ou pulvérisés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0910
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 091091
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09109110
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2022-07-03
Pakistan (PK)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22