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Code SH 10049000 - Avoine non semence
Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Avoine alimentaire en vrac (500 kg)
- Avoine destinée à la producción de farine (25 kg, sacs de 25 kg)
- Avoine pour alimentation animale (1 tonne, 20 sacs de 50 kg)
- Avoine pour la fabrication de produits de santé (200 kg, emballage à l'unité)
- Avoine pour la réalisation de produits cosmétiques (50 kg, flacons de 100 g)
- Avoine pour la production de bière (300 kg, sacs de 15 kg)
- Avoine destinée à la producción de farine (25 kg, sacs de 25 kg)
- Avoine pour alimentation animale (1 tonne, 20 sacs de 50 kg)
- Avoine pour la fabrication de produits de santé (200 kg, emballage à l'unité)
- Avoine pour la réalisation de produits cosmétiques (50 kg, flacons de 100 g)
- Avoine pour la production de bière (300 kg, sacs de 15 kg)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1004
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100490
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10049000
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10049000
2011:
10040000
➜
2012:
10049000