Code SH 10049000 - Avoine non semence

Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Avoine alimentaire en vrac (500 kg)
- Avoine destinée à la producción de farine (25 kg, sacs de 25 kg)
- Avoine pour alimentation animale (1 tonne, 20 sacs de 50 kg)
- Avoine pour la fabrication de produits de santé (200 kg, emballage à l'unité)
- Avoine pour la réalisation de produits cosmétiques (50 kg, flacons de 100 g)
- Avoine pour la production de bière (300 kg, sacs de 15 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1004
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100490
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10049000
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 10049000
2011: 10040000
2012: 10049000