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Code SH 11031110 - Gruaux semoules froment dur
Gruaux et semoules de froment [blé] dur
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gruaux de froment dur (0,5 kg, 10 kg/m³)
- Semoules de froment dur (500 g, taille moyenne)
- Gruaux de froment dur destiner à la fabrication de pâtes (20 kg)
- Semoules de froment dur en sachets (1 kg, 50x30x10 cm)
- Gruaux de froment dur bios (15 kg, certifié AB)
- Semoules de froment dur (500 g, taille moyenne)
- Gruaux de froment dur destiner à la fabrication de pâtes (20 kg)
- Semoules de froment dur en sachets (1 kg, 50x30x10 cm)
- Gruaux de froment dur bios (15 kg, certifié AB)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1103
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110311
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11031110
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 11031110
Changements en faveur de 11031110
1992:
11031110
➜
1993:
11031130
1992:
11031110
➜
1993:
11031150
Changements en faveur de 11031110
1993:
11031130
➜
1994:
11031110
1993:
11031150
➜
1994:
11031110