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Code SH 11031190 - Gruaux de blé tendre
Gruaux et semoules de froment [blé] tendre et d'épeautre
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gruau de froment tendre en sacs de 25 kg
- Semoule d'épeautre pour pâte alimentaire en tonne de 1000 kg
- Gruaux de froment tendre pour alimentation animale en sacs de 50 kg
- Semoule d'épeautre pour panification en sachets de 1 kg
- Gruau de froment tendre précuit pour conserverie en caisses de 30 kg
- Semoule d'épeautre pour pâte alimentaire en tonne de 1000 kg
- Gruaux de froment tendre pour alimentation animale en sacs de 50 kg
- Semoule d'épeautre pour panification en sachets de 1 kg
- Gruau de froment tendre précuit pour conserverie en caisses de 30 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1103
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110311
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11031190
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1392/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24