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Code SH 11031310 - Gruaux maïs faible graisse
Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gruau de maïs fin, destiné à la panification (500 kg, sacs de 25 kg)
- Semoule de maïs extra-fine, pour préparations infantiles (300 kg, caisses de 15 kg)
- Gruaux de maïs grossiers, pour aliments du bétail (1000 kg, big-bags)
- Semoule de maïs Moyenne, pour préparations culinaires (500 kg, sacs de 25 kg)
- Semoule de maïs extra-fine, pour préparations infantiles (300 kg, caisses de 15 kg)
- Gruaux de maïs grossiers, pour aliments du bétail (1000 kg, big-bags)
- Semoule de maïs Moyenne, pour préparations culinaires (500 kg, sacs de 25 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1103
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110313
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11031310
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11031310
1991:
11031311
➜
1992:
11031310
1991:
11031319
➜
1992:
11031310