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Code SH 11031390 - Gruaux maïs gras > 1,5%
Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gruaux de maïs pour petit déjeuner, en sachet de 500g, 2,2% de matières grasses
- Semoule de maïs jaune pour préparation de soupes, en sac de 2kg, 1,8% de matières grasses
- Gruaux de maïs extrudés pour l'alimentation animale, en sac de 25kg, 2,5% de matières grasses
- Semoule de maïs blanche pour cuisine fine, en bouteille de verre de 1L, 1,7% de matières grasses
- Gruaux de maïs soufflés pour apéritif, en paquet de 150g, 2,1% de matières grasses
- Semoule de maïs pour préparation de gâteaux, en sac de 5kg, 1,9% de matières grasses
- Semoule de maïs jaune pour préparation de soupes, en sac de 2kg, 1,8% de matières grasses
- Gruaux de maïs extrudés pour l'alimentation animale, en sac de 25kg, 2,5% de matières grasses
- Semoule de maïs blanche pour cuisine fine, en bouteille de verre de 1L, 1,7% de matières grasses
- Gruaux de maïs soufflés pour apéritif, en paquet de 150g, 2,1% de matières grasses
- Semoule de maïs pour préparation de gâteaux, en sac de 5kg, 1,9% de matières grasses
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1103
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110313
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11031390
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24