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Code SH 11031920 - Seigle ou orge only
Gruaux et semoules de seigle ou d'orge
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gruaux de seigle de 1 kg en sachets de 500g
- Lot de 20 kg de semoules d'orge en bidons de 1 kg
- Gruaux extra-fins de seigle en sacs de 2 kg
- Semoules d'orge pour soupe en boîtes de 250g
- Lot de 20 kg de semoules d'orge en bidons de 1 kg
- Gruaux extra-fins de seigle en sacs de 2 kg
- Semoules d'orge pour soupe en boîtes de 250g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1103
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110319
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11031920
2012-01-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2018-01-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2025-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1999/24
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11031920
2011:
11031910
➜
2012:
11031920
2011:
11031930
➜
2012:
11031920