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Code SH 11031940 - Avoine seul pour moi
Gruaux et semoules d'avoine
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gruaux d'avoine pour petit déjeuner (500g, emballage en carton)
- Semoule d'avoine fine pour cuisine (1kg, sac en papier kraft)
- Flocons d'avoine instantanés (250g, boîte en plastique)
- Gruaux d'avoine pour animaux de compagnie (20kg, sac en tissu)
- Mélange de gruaux d'avoine et de fruits pour muesli (750g, boîte en verre)
- Semoule d'avoine grossière pour pain (5kg, sac en jute)
- Semoule d'avoine fine pour cuisine (1kg, sac en papier kraft)
- Flocons d'avoine instantanés (250g, boîte en plastique)
- Gruaux d'avoine pour animaux de compagnie (20kg, sac en tissu)
- Mélange de gruaux d'avoine et de fruits pour muesli (750g, boîte en verre)
- Semoule d'avoine grossière pour pain (5kg, sac en jute)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1103
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110319
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11031940
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2018-01-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11031940
2001:
11031200
➜
2002:
11031940