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Code SH 11041210 - Grains davoine, aplatis
Grains d'avoine, aplatis
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grains d'avoine aplatis de 20 kg (sac de 50 x 30 cm)
- Grains d'avoine aplatis de 10 kg (carton de 30 x 20 x 10 cm)
- Grains d'avoine aplatis de 5 kg (sachet de 20 x 15 cm)
- Grains d'avoine aplatis de 1 kg (poche de 10 x 10 cm)
- Grains d'avoine aplatis de 50 kg (palette de 80 x 60 cm)
- Grains d'avoine aplatis de 10 kg (carton de 30 x 20 x 10 cm)
- Grains d'avoine aplatis de 5 kg (sachet de 20 x 15 cm)
- Grains d'avoine aplatis de 1 kg (poche de 10 x 10 cm)
- Grains d'avoine aplatis de 50 kg (palette de 80 x 60 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110412
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11041210
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24