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Code SH 11041290 - Flocons davoine
Flocons d'avoine
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Flocons d'avoine en grande quantité (20 kg)
- Flocons d'avoine dans des sachets (500 g, 20 pièces)
- Flocons d'avoine emballés sous vide (1 kg, 30 x 20 cm)
- Flocons d'avoine biologiques certifiés (5 kg)
- Flocons d'avoine pré-parfumés à la cannelle (250 g, 10 x 5 cm)
- Flocons d'avoine dans des sachets (500 g, 20 pièces)
- Flocons d'avoine emballés sous vide (1 kg, 30 x 20 cm)
- Flocons d'avoine biologiques certifiés (5 kg)
- Flocons d'avoine pré-parfumés à la cannelle (250 g, 10 x 5 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110412
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11041290
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24