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Code SH 11041910 - Blé aplati ou en flocons
Grains de froment [blé], aplatis ou en flocons
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grains de froment simples (55 kg, sac de 70 cm x 40 cm)
- Flocons de froment en petits sachets (250 g, 24 pièces par carton)
- Grains de froment aplatis en barquettes de 500 g (20 barquettes par carton)
- Flocons de froment en sachets familiaux de 1 kg (12 pièces par carton)
- Grains de froment en récipients de 10 kg (120 pièces par palette)
- Flocons de froment conditionnés en sacs de 2 kg (36 pièces par palette)
- Flocons de froment en petits sachets (250 g, 24 pièces par carton)
- Grains de froment aplatis en barquettes de 500 g (20 barquettes par carton)
- Flocons de froment en sachets familiaux de 1 kg (12 pièces par carton)
- Grains de froment en récipients de 10 kg (120 pièces par palette)
- Flocons de froment conditionnés en sacs de 2 kg (36 pièces par palette)
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1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
Grains aplatis ou en flocons
110419
D'autres céréales
11041910
De froment (blé)
11041930
De seigle
11041950
De maïs
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110419
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11041910
2025-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1999/24
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24