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Code SH 11041930 - Seigle aplati ou flocon
Grains de seigle, aplatis ou en flocons
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grains de seigle non transformés (20 kg dans un sac)
- Flocons de seigle pour petit déjeuner (400g dans un pack de 12)
- Grains de seigle aplatis pour préparation de mélange céréales (150g dans un sac zip)
- Flocons de seigle biologiques pour smoothie bowl (200g dans un pot en verre)
- Flocons de seigle pour petit déjeuner (400g dans un pack de 12)
- Grains de seigle aplatis pour préparation de mélange céréales (150g dans un sac zip)
- Flocons de seigle biologiques pour smoothie bowl (200g dans un pot en verre)
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1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
Grains aplatis ou en flocons
110419
D'autres céréales
11041910
De froment (blé)
11041930
De seigle
11041950
De maïs
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110419
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11041930
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24