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Code SH 11042340 - Maïs mondés perlés
Grains de maïs, mondés, même tranchés ou concassés; grains de maïs perlés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grains de maïs mondés décortiqués (5 kg)
- Épis de maïs perlés de 5 cm de longueur
- Maïs tranché en cubes de 1 cm de côté, décortiqué (2 kg)
- Maïs concassé équipé de grains perlés de 2 mm de diamètre (10 kg)
- Grains de maïs perlés de 3 mm de diamètre, emballés dans des sacs de 20 kg
- Maïs décortiqué et tranché en fines lamelles de 0,5 cm de largeur (15 kg)
- Grains de maïs perlés de 1 mm de diamètre, enrobés de préalable (5 kg)
- Épis de maïs perlés de 5 cm de longueur
- Maïs tranché en cubes de 1 cm de côté, décortiqué (2 kg)
- Maïs concassé équipé de grains perlés de 2 mm de diamètre (10 kg)
- Grains de maïs perlés de 3 mm de diamètre, emballés dans des sacs de 20 kg
- Maïs décortiqué et tranché en fines lamelles de 0,5 cm de largeur (15 kg)
- Grains de maïs perlés de 1 mm de diamètre, enrobés de préalable (5 kg)
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1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
110423
De maïs
11042340
Mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés; perlés
11042398
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110423
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11042340
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11042340
2011:
11042310
➜
2012:
11042340
2011:
11042330
➜
2012:
11042340