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Code SH 11042398 - Grains de maïs travaillés
Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sac de 50 kg de grains de maïs perlés, destinés à l'alimentation humaine
- Caisse de 24 bouteilles de 500 grammes pièce de grains de maïs mondés pour usage industriel
- Balet de 1000 kg de grains de maïs grillés pour les animaleries
- Conteneur de 20 tonnes de grains de maïs traités à la vapeur pour l'exportation
- Sac de 25 kg de grains de maïs précuits pour les entreprises de restauration
- Carton de 12 packs de 250 grammes de grains de maïs souples pour l'expédition
- Caisse de 24 bouteilles de 500 grammes pièce de grains de maïs mondés pour usage industriel
- Balet de 1000 kg de grains de maïs grillés pour les animaleries
- Conteneur de 20 tonnes de grains de maïs traités à la vapeur pour l'exportation
- Sac de 25 kg de grains de maïs précuits pour les entreprises de restauration
- Carton de 12 packs de 250 grammes de grains de maïs souples pour l'expédition
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1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
110423
De maïs
11042340
Mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés; perlés
11042398
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110423
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11042398
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2024-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11042398
2011:
11042390
➜
2012:
11042398
2011:
11042399
➜
2012:
11042398