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Code SH 11042981 - Blé travaillé précisé
Grains de blé tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grains de blé tranchés en tranches de 5 mm de diamètre
- Grains de blé concassés en miettes de 3 cm de longueur
- Blé décortiqué et légerement râpé, pesant 50 kg par sac
- Grains de blé travaillés en graines de 2 mm de diamètre pour les semis
- Grains de blé tranchés en fragments de 1 cm de longueur x 0,5 cm de largeur
- Grains de blé concassés en miettes de 3 cm de longueur
- Blé décortiqué et légerement râpé, pesant 50 kg par sac
- Grains de blé travaillés en graines de 2 mm de diamètre pour les semis
- Grains de blé tranchés en fragments de 1 cm de longueur x 0,5 cm de largeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
110429
D'autres céréales
D'orge
Autres
Seulement concassés
Autres
11042981
De froment (blé)
11042985
De seigle
11042989
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110429
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11042981
2025-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1999/24
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11042981
1994:
11042911
➜
1995:
11042981
1994:
11042931
➜
1995:
11042981
1994:
11042991
➜
1995:
11042981