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Code SH 11042985 - Seigle tranchés ou concassés
Grains de seigle tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grains de seigle tranchés en morceaux de 5 mm de diamètre
- Seigle concassé en paillettes de 2 cm de longueur
- Grains de seigle décortiqués et travaillés en mélange avec d'autres céréales
- Seigle découpé en lanières de 1 cm de largeur et 3 cm de longueur
- Grains de seigle grillés et conditionnés en sachets de 250 grammes
- Seigle concassé en paillettes de 2 cm de longueur
- Grains de seigle décortiqués et travaillés en mélange avec d'autres céréales
- Seigle découpé en lanières de 1 cm de largeur et 3 cm de longueur
- Grains de seigle grillés et conditionnés en sachets de 250 grammes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
1104
Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
110429
D'autres céréales
D'orge
Autres
Seulement concassés
Autres
11042981
De froment (blé)
11042985
De seigle
11042989
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1104
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110429
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11042985
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 11042985
1994:
11042915
➜
1995:
11042985
1994:
11042935
➜
1995:
11042985
1994:
11042995
➜
1995:
11042985