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Code SH 12099130 - Graines betteraves à salade
Graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" [Beta vulgaris var. conditiva], à ensemencer
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grain de betterave à salade de 0.3 mm de diamètre, poids : 10 g, pour 100 graines
- Lot de 500 graines de betterave rouge, diamètre : 0.5 mm, poids total : 50 g
- 200 graines de betteraves à salade, mesure : 0.2 x 0.3 mm, poids total : 10 g
- 1000 graines de betteraves rouges, diamètre : 0.4 mm, poids total : 100 g
- Échantillon de 50 graines de betterave à salade, poids : 5 g, pour analyse de qualité
- 500 graines de betterave rouge, mesure : 0.5 x 0.8 mm, poids total : 60 g
- Lot de 500 graines de betterave rouge, diamètre : 0.5 mm, poids total : 50 g
- 200 graines de betteraves à salade, mesure : 0.2 x 0.3 mm, poids total : 10 g
- 1000 graines de betteraves rouges, diamètre : 0.4 mm, poids total : 100 g
- Échantillon de 50 graines de betterave à salade, poids : 5 g, pour analyse de qualité
- 500 graines de betterave rouge, mesure : 0.5 x 0.8 mm, poids total : 60 g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1209
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 120991
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12099130
2003-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/02
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 12099130
2002:
12092960
➜
2003:
12099130