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Code SH 12129995 - Fruits et légumes pour alimentation
Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Noix de macadamia (50 kg)
- Amandes douces (20 kg)
- Pépins de pamplemousses (10 kg)
- Graines de cannabis (5 kg)
- Racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum (300 g)
- Fruits à coque de noyer de walnuts (15 kg)
- Amandes douces (20 kg)
- Pépins de pamplemousses (10 kg)
- Graines de cannabis (5 kg)
- Racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum (300 g)
- Fruits à coque de noyer de walnuts (15 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1212
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
Autres
121299
Autres
12129995
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1212
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121299
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12129995
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 12129995
2011:
12129970
➜
2012:
12129995