Code SH 12129995 - noyaux, amandes alimentaires humaines

Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- NOYAUX D’ABRICOT (ENTIERS, SÉCHÉS, POIDS MOYEN PAR UNITÉ : 5 G)
- AMANDES DE PRUNES (PULVÉRISÉES, EMBALLÉES EN SACHETS DE 500 G)
- NOYAUX DE PÊCHE (CONGELÉS, EMBALLÉS EN CAISSES DE 10 KG)
- AMANDES DE CERISES (FRAÎCHES, CONDITIONNÉES EN SACS DE 1 KG)
- NOYAUX DE MANGUE (SÉCHÉS, TAILLE MOYENNE : 3 CM, EMBALLÉS EN CARTONS DE 5 KG)
- AMANDES DE DATTE (RÉFRIGÉRÉES, CONDITIONNÉES EN SACS DE 2 KG)
- NOYAUX D’AVOCAT (PULVÉRISÉS, EMBALLÉS EN BOÎTES DE 1 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    1212 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs Autres 121299 Autres 12129995 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 12
28 Restrictions commerciales et politique
Position 1212
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 121299
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 12129995
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 12129995
2011: 12129970
2012: 12129995