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Code SH 15131191 - Huile de coco brute 1 kg
Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de coco brute en pot de verre de 500g
- Coprah brut emballé en sachet de 200g
- Huile de noix de coco non raffinée en flacon de 1 kg
- Huile de coco vierge brute en bottle de 750g
- Coprah brut conditionné en tube de 300g
- Coprah brut emballé en sachet de 200g
- Huile de noix de coco non raffinée en flacon de 1 kg
- Huile de coco vierge brute en bottle de 750g
- Coprah brut conditionné en tube de 300g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
151311
Huile brute
Autre
15131191
Présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15131199
Autrement présentée
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151311
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15131191
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21