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Code SH 15131199 - Huile de coco bruteisContained
Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de noix de macadamia brute, présentée en fûts de 200 kg
- Huile de sésame brute, emballée en bidons de 50 litres
- Huile de lin brute, conditionnée en sacs de 25 kg
- Huile de colza brute, mise en œuvre en réservoirs de 10 000 litres
- Huile de soja brute, commercialisée en tambours de 200 litres
- Huile d'arachide brute, emballée en caisses de 12 bouteilles de 1 litre
- Huile de tournesol brute, stockée en silos de 50 tonnes
- Huile de sésame brute, emballée en bidons de 50 litres
- Huile de lin brute, conditionnée en sacs de 25 kg
- Huile de colza brute, mise en œuvre en réservoirs de 10 000 litres
- Huile de soja brute, commercialisée en tambours de 200 litres
- Huile d'arachide brute, emballée en caisses de 12 bouteilles de 1 litre
- Huile de tournesol brute, stockée en silos de 50 tonnes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
151311
Huile brute
Autre
15131191
Présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15131199
Autrement présentée
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151311
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15131199
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21