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Code SH 15131930 - Huile coco, non alimentaire
Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de coco brute pour lubrifiant industriel (10 000 litres)
- Fraction de huile de coco raffinée pour la fabrication de produits cosmétiques (500 kg)
- Huile de palmiste pour le démoulage de pièces métalliques (2 000 litres)
- Fraction de huile de babassu pour la production de savons (1 500 kg)
- Huile de coprah raffinée pour la fabrication de peintures et de vernis (1 000 litres)
- Huile de cocofluide pour la fabrication de produits de soins pour le cuir (500 kg)
- Huile de palmiste pour la fabrication de détergents pour l'industrie textile (3 000 litres)
- Fraction de huile de coco raffinée pour la fabrication de produits cosmétiques (500 kg)
- Huile de palmiste pour le démoulage de pièces métalliques (2 000 litres)
- Fraction de huile de babassu pour la production de savons (1 500 kg)
- Huile de coprah raffinée pour la fabrication de peintures et de vernis (1 000 litres)
- Huile de cocofluide pour la fabrication de produits de soins pour le cuir (500 kg)
- Huile de palmiste pour la fabrication de détergents pour l'industrie textile (3 000 litres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
151319
Autres
Fractions solides
Autres
15131930
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151319
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15131930
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87