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Code SH 15132130 - Huiles brutes <= 1 kg
Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de palmiste brute conditionnée en pot de 0,5 kg
- Huile de babassu brute emballée en flacons de 750 grammes
- Huile de palmiste brute en récipients de 300 grammes
- Huile de babassu brute conditionnée en petits bidons de 900 grammes
- Huile de palmiste brute emballée en sachets de 200 grammes
- Huile de babassu brute emballée en flacons de 750 grammes
- Huile de palmiste brute en récipients de 300 grammes
- Huile de babassu brute conditionnée en petits bidons de 900 grammes
- Huile de palmiste brute emballée en sachets de 200 grammes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
151321
Huiles brutes
Autres
15132130
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15132190
Autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151321
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15132130
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19