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Code SH 15132190 - Huiles brutes autresEMPLARY
Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de palmiste brute en bidons de 5 litres chaque
- Huile de babassu brute conditionnée en flacons de 2 kg
- Huile de palmiste brute emballée en barils de 20 kg
- Huile de babassu brute en récipients de 10 kg
- Huile de palmiste brute en fûts de 50 kg
- Huile de babassu brute conditionnée en flacons de 2 kg
- Huile de palmiste brute emballée en barils de 20 kg
- Huile de babassu brute en récipients de 10 kg
- Huile de palmiste brute en fûts de 50 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1513
Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
151321
Huiles brutes
Autres
15132130
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15132190
Autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1513
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151321
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15132190
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15132190
1992:
15132191
➜
1993:
15132190
1992:
15132199
➜
1993:
15132190