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Code SH 15152190 - Huile végétale brute autre
Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de noix de macadamia brute (à 20°C, densité de 0,92 g/cm³)
- Huile de noix de coco brute (en bidons de 20 L, peso 18 kg)
- Huile de lin brut (en fûts métalliques de 208 L, 176 kg)
- Huile de sésame brute (en récipients en verre de 10 L, peso 8,5 kg)
- Huile de pavot brute (en conteneurs en plastique de 1 000 L, peso 860 kg)
- Huile de ricin brute (en bidons en fibre de verre de 60 L, peso 54 kg)
- Huile de noix de coco brute (en bidons de 20 L, peso 18 kg)
- Huile de lin brut (en fûts métalliques de 208 L, 176 kg)
- Huile de sésame brute (en récipients en verre de 10 L, peso 8,5 kg)
- Huile de pavot brute (en conteneurs en plastique de 1 000 L, peso 860 kg)
- Huile de ricin brute (en bidons en fibre de verre de 60 L, peso 54 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
Huile de maïs et ses fractions
151521
Huile brute
15152110
Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15152190
Autre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151521
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15152190
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24