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Code SH 15152110 - Huile brut technique indus
Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de maïs brute pour la fabrication de peintures et de vernis (1 000 kg, 5 litres)
- Huile de coton brute destinée à la production de lubrifiants pour les moteurs (2 500 kg, 20 barils)
- Huile de tournesol brute pour la fabrication de détergents et de produits d'entretien (500 kg, 10 contenants)
- Huile de poissons brute utilisée dans la production de peintures et de vernis (3 000 kg, 15 fûts)
- Huile de coton brute destinée à la production de lubrifiants pour les moteurs (2 500 kg, 20 barils)
- Huile de tournesol brute pour la fabrication de détergents et de produits d'entretien (500 kg, 10 contenants)
- Huile de poissons brute utilisée dans la production de peintures et de vernis (3 000 kg, 15 fûts)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
Huile de maïs et ses fractions
151521
Huile brute
15152110
Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15152190
Autre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151521
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15152110
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1652/24