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Code SH 15155099 - Huile de sésame raffinée
Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de sésame raffinée pour alimentation humaine (1L, 5L, 20L)
- Fraction de neutralisation de l'huile de sésame pour usage culinaire (250ml, 500ml)
- Huile de sésame primaire raffinée sans additifs pour producción de cosmétiques
- Huile de sésame vierge pour usage alimentaire en bouteille de 1L
- Raffinage de l'huile de sésame pour usuage domestique (500ml, 1L, 5L)
- Huile de sésame blanche raffinée pour industrie alimentaire
- Fraction de neutralisation de l'huile de sésame pour usage culinaire (250ml, 500ml)
- Huile de sésame primaire raffinée sans additifs pour producción de cosmétiques
- Huile de sésame vierge pour usage alimentaire en bouteille de 1L
- Raffinage de l'huile de sésame pour usuage domestique (500ml, 1L, 5L)
- Huile de sésame blanche raffinée pour industrie alimentaire
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
151550
Huile de sésame et ses fractions
Huile brute
Autres
15155091
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15155099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151550
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15155099
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21