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Code SH 15159011 - Huiles végétales non modifiées
Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de tung ( Abrasin) 20 kg en bidons de 200L
- Huile de jojoba raffinée à 99,9% 1000 kg en fûts de 1000L
- Cire de myrica japonaise 500 kg en caisses de 25 kg
- Fraction d'huile d'oïticica 50L en fûts de 50L
- Huile de jojoba raffinée à 99,9% 1000 kg en fûts de 1000L
- Cire de myrica japonaise 500 kg en caisses de 25 kg
- Fraction d'huile d'oïticica 50L en fûts de 50L
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15159011
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15159011
2006:
15154000
➜
2007:
15159011
2006:
15159015
➜
2007:
15159011