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Code SH 15163091 - Graisses microbiennes ≤ 1 kg
Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Exemple 1 : Graisse microbienne hydrée en emballage de 500g
- Exemple 2 : Huile microbienne raffinée en flacon de 750ml (poids net : 650g)
- Exemple 3 : Mélange de gras microbiens réestérifié en pot de 300g
- Exemple 4 : Graisse microbienne élaïdinisée en bidon de 900ml (poids net : 800g)
- Exemple 5 : Huile microbienne partiellement hydrogénée en bouteille de 250ml (poids net : 200g)
- Exemple 6 : Fraction de graisse microbienne interestérifiée en boîte de 120g
- Exemple 2 : Huile microbienne raffinée en flacon de 750ml (poids net : 650g)
- Exemple 3 : Mélange de gras microbiens réestérifié en pot de 300g
- Exemple 4 : Graisse microbienne élaïdinisée en bidon de 900ml (poids net : 800g)
- Exemple 5 : Huile microbienne partiellement hydrogénée en bouteille de 250ml (poids net : 200g)
- Exemple 6 : Fraction de graisse microbienne interestérifiée en boîte de 120g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1516
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
151630
Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions
15163091
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15163098
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1516
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151630
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15163091
2022-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2022-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2022-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2022-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 0848/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15163091
2021:
15162091
➜
2022:
15163091