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Code SH 15163098 - Graisses microbiennes hydrogénées
Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées (autres que présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Graisse microbienne hydrogénée à 20°C (poids : 5 kg)
- Huile microbiennes réestérifiée pour usage cosmétiques (emballage de 5 litres)
- Fractionlipidique élaïdinisée pour industrie alimentaire (taille : 20x20x20 cm, poids : 10 kg)
- Huile de micro-organisme interestérifiée pour industries chimiques (bouteille de 25 L)
- Graisse microbiennes partiellement hydrogénée pour produits de soins personnels (boîte de 10 kg)
- Huile microbiennes réestérifiée pour usage cosmétiques (emballage de 5 litres)
- Fractionlipidique élaïdinisée pour industrie alimentaire (taille : 20x20x20 cm, poids : 10 kg)
- Huile de micro-organisme interestérifiée pour industries chimiques (bouteille de 25 L)
- Graisse microbiennes partiellement hydrogénée pour produits de soins personnels (boîte de 10 kg)
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1516
Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
151630
Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions
15163091
Présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
15163098
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1516
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151630
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15163098
2022-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2022-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2022-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2022-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 0848/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 15163098
2021:
15162098
➜
2022:
15163098