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Code SH 16023921 - Carne fraiche aviaire ≥ 57%
Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Préparation de canard non cuite, en conserve de 200g, contenant 60% de viande de canard et 30% de légumes
- Conserve de magret de canard non cuit, de 1 kg, à 58% de viande de canard
- Pâté de foie de pintade non cuit, de 150g, contenant 62% de foie de pintade
- Préparation de viande de dindon non cuite, emballée sous vide, de 500g, à 59% de viande de dindon
- Confit de poulet non cuit, en bouteille de 250ml, contenant 61% de viande de poulet
- Conserve de magret de canard non cuit, de 1 kg, à 58% de viande de canard
- Pâté de foie de pintade non cuit, de 150g, contenant 62% de foie de pintade
- Préparation de viande de dindon non cuite, emballée sous vide, de 500g, à 59% de viande de dindon
- Confit de poulet non cuit, en bouteille de 250ml, contenant 61% de viande de poulet
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160239
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023921
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2021-10-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 1401/21
2024-06-07
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1671/24
2013-03-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023921
1995:
16023911
➜
1996:
16023921