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Code SH 16023929 - Viande de volailles cuite
Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pâté de canard en bocal de 400g (57,5% de viande de canard)
- Confit de cuisses d'oie en pot de 1L (60% d'abats d'oie)
- Pintade rôtie en portion individuelle de 150g (58% de viande de pintade)
- Galantine de canard enboîtée de 300g (59% de viande de canard)
- Magret de canard en conserve de 200g (62% de magret de canard)
- Rillettes d'oie en pot de 220g (61% de rillettes d'oie)
- Confit de cuisses d'oie en pot de 1L (60% d'abats d'oie)
- Pintade rôtie en portion individuelle de 150g (58% de viande de pintade)
- Galantine de canard enboîtée de 300g (59% de viande de canard)
- Magret de canard en conserve de 200g (62% de magret de canard)
- Rillettes d'oie en pot de 220g (61% de rillettes d'oie)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160239
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023929
2021-07-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2013-03-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023929
1995:
16023919
➜
1996:
16023929