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Code SH 16023985 - Conserves de viande doiseaux
Préparations ou conserves de viande ou d’abats de canards, d’oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % de viande ou d’abats de volailles (hors poids des os), (à l’excl. des saucisses et produits simil.), des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Préparation de Foie Gras de Canard (125g) en récipient de 200g
- Confit de Magret de Canard (150g) conditionné en pots de 220g
- Purée de Foie d'Oie (100g) en pots de 180g pour bébés
- Bloc de Foie de Canard (200g) emballé sous vide pour le commerce de détail
- Conserve de Magret de Pintade (180g) conditionnée en boîtes de 250g
- Gelée de Foie de Canard (120g) en pots de 200g pour les régimes spéciaux
- Confit de Magret de Canard (150g) conditionné en pots de 220g
- Purée de Foie d'Oie (100g) en pots de 180g pour bébés
- Bloc de Foie de Canard (200g) emballé sous vide pour le commerce de détail
- Conserve de Magret de Pintade (180g) conditionnée en boîtes de 250g
- Gelée de Foie de Canard (120g) en pots de 200g pour les régimes spéciaux
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160239
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023985
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2013-03-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2021-07-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023985
2011:
16023940
➜
2012:
16023985
2011:
16023980
➜
2012:
16023985