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Code SH 16024110 - Porc domestique conservé
Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine domestique
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jambon ibérique gordal (poids: 2,5 kg, longueur: 20 cm, diamètre: 12 cm)
- Morceaux de jambon serrano (550g, taille: 10x5 cm)
- Préparation de jambon cru Prosciutto di Parma ( Taille: 18x12 cm, Épaisseur: 1,5 cm)
- Conserve de jambon à la napolitaine (pot de 550g, grandeurs variables)
- Confit de jambon basque (bocal de 280g, Forme ovale)
- Préparation de jambon cuit allemand (Taille: 15x10 cm, poids: 400g)
- Conserve de jambon ibérique fumé (boîte de 200g, forme cylindrique)
- Morceaux de jambon serrano (550g, taille: 10x5 cm)
- Préparation de jambon cru Prosciutto di Parma ( Taille: 18x12 cm, Épaisseur: 1,5 cm)
- Conserve de jambon à la napolitaine (pot de 550g, grandeurs variables)
- Confit de jambon basque (bocal de 280g, Forme ovale)
- Préparation de jambon cuit allemand (Taille: 15x10 cm, poids: 400g)
- Conserve de jambon ibérique fumé (boîte de 200g, forme cylindrique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160241
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16024110
2024-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-09-01
Moldova, Republic of (MD)
Tariff preference
Decision 0492/14
2016-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19