Code SH 17011290 - Sucres bruts de betterave

Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à être raffinés)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sac de 25 kg de sucre de betterave brut, sans arôme ni colorant, destiné à être utilisé pour consommation humaine.
- Lot de 500 kg de sucre de betterave brut, sans addition d'aromatisants ni de colorants, emballé en sacs de 25 kg.
- Colonne de sucre de betterave brut, contenant 1000 kg de produit, embarqué en vrac dans un conteneur.
- 48 bidons de 25 kg de sucre de betterave brut, sans addition d'aromatisants ni de colorants, à destination d'une usine de confiserie.
- Palette de 400 kg de sucre de betterave brut, sans arôme ni colorant, prêt à être utilisé dans la fabrication de confiture.
- Véhicule de 20 tonnes de sucre de betterave brut, à destination d'un entrepôt de stockage.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants 170112 De betterave 17011210 Destinés à être raffinés 17011290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 17
5 Restrictions commerciales et politique
Position 1701
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 170112
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 17011290
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24