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Code SH 20021011 - Tomates préparées +1 kg
Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Deux caisses de tomates pelées entières (10 kg, 30x40x20 cm)
- Une boîte de tomates en morceaux (1,5 kg, 20x20x10 cm)
- Un sac de tomates pelées en morceaux (2 kg, 30x40 cm)
- Quatre pots de tomates préparées (1,2 kg chacun, 15x15x10 cm)
- Un conteneur de tomates entières pelées (50 kg, 80x60x40 cm)
- Une boîte de tomates en morceaux (1,5 kg, 20x20x10 cm)
- Un sac de tomates pelées en morceaux (2 kg, 30x40 cm)
- Quatre pots de tomates préparées (1,2 kg chacun, 15x15x10 cm)
- Un conteneur de tomates entières pelées (50 kg, 80x60x40 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2002
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20021011
2025-01-01
Algeria (DZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1460/05
2024-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98