Code SH 20021011 - Tomates préparées +1 kg

Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Deux caisses de tomates pelées entières (10 kg, 30x40x20 cm)
- Une boîte de tomates en morceaux (1,5 kg, 20x20x10 cm)
- Un sac de tomates pelées en morceaux (2 kg, 30x40 cm)
- Quatre pots de tomates préparées (1,2 kg chacun, 15x15x10 cm)
- Un conteneur de tomates entières pelées (50 kg, 80x60x40 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2002 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique 200210 Tomates, entières ou en morceaux Pelées 20021011 En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20021019 En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2002
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20021011
2025-01-01
Algeria (DZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1460/05
2024-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98