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Code SH 20071091 - Fruits tropicaux en préparations
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13%)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Confiture de goyave de 300 gr, sucée et conditionnée en pots de verre pour vente au détail comme aliment pour enfants
- Gelée de mangue de 200g, avec addition de sucre, en boîtes de métal d'un poids net de 230g
- Purée de papaye de 100gr, en sachets de 20 pièces, destinée à une utilisation diététique
- Marmelade de tamarin de 500gr, sans édulcorant additionnel, en bouteille de verre avec un embout de 6cm de diamètre
- Pâte de fruits du jaquier (pain des singes) de 400gr, en pots de plastique avec un couvercle hermétique
- Gelée de mangue de 200g, avec addition de sucre, en boîtes de métal d'un poids net de 230g
- Purée de papaye de 100gr, en sachets de 20 pièces, destinée à une utilisation diététique
- Marmelade de tamarin de 500gr, sans édulcorant additionnel, en bouteille de verre avec un embout de 6cm de diamètre
- Pâte de fruits du jaquier (pain des singes) de 400gr, en pots de plastique avec un couvercle hermétique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2007
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200710
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20071091
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2000-07-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20071091
1994:
20071090
➜
1995:
20071091