Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.

-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours

Code SH 20071099 - Confitures et pâtes de fruits

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13% en poids et des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Confiture de goyave en pot de 250g (2,5 kg/m²)
- Gelée de papaye en flacon de 150ml (10,5% de sucre)
- Purée de mangue aux fruits du jaquier en sachet de 50g (15,2 cm de diamètre)
- Marmelade de pitahaya et de litchis en bouteille de 1L (8,75% de poids)
- Pâte de fruit de la passion et de carambole en tube de 30g (diamètre de 4,2 cm)
- Confiture de mangoustan et de fruits du jaquier en pot de 500g (24,5 cm de hauteur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Changer la langue

Deutsch English Español Français Italiano Nederlands Polski

ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

2007

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

200710

Préparations homogénéisées

Autres

20071091

De fruits tropicaux

20071099

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 20

17 Restrictions commerciales et politique

Position 2007

27 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 200710

5 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 20071099

1998-01-01

Türkiye (TR)

Tariff preference

Decision 0223/98

2000-07-01

Tunisia (TN)

Tariff preference

Decision 0238/98

2000-07-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2204/99

2005-09-01

Algeria (DZ)

Tariff preference

Decision 0690/05

2014-01-01

GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2015-01-01

GSP - General arrangements (2020)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2016-07-01

Mexico (MX)

Tariff preference

Decision 0415/00

2016-10-10

South Africa (ZA)

Tariff preference

Decision 1623/16

2018-05-01

European Economic Area (2012)

Tariff preference

Decision 0138/04

2019-11-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

2025-02-01

Chile (CL)

Tariff preference

Decision 3016/24

2022-07-03

Türkiye (TR)