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Code SH 20081992 - Fruits à coques tropicaux

Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Noix de coco préparées en morceaux de 500g
- Mélange de noix de cajou et d'amandes, contenant 60% de noix de cajou, en sachets de 250g
- Noix du Brésil rôties, en emballage de 800g
- Noix d'arec à la chair de noix torréfiée, en boîte de 300g
- Mélange de noix de kola et de fruit à coque, contenant 55% de noix de kola, en sachets de 400g

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

2008

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs

Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux

200819

Autres, y compris les mélanges

En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

20081992

Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 20

17 Restrictions commerciales et politique

Position 2008

12 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 200819

23 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 20081992

2014-01-01

Norway (NO)

Tariff preference

Decision 0818/11

2014-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 1001/13

2015-01-01

GSP - General arrangements (2020)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2022-07-03

Georgia (GE)