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Code SH 20085059 - Abricots préparés avec alcool
Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 15% en poids)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Abricots au kirsch, emballés dans des bocaux en verre de 500 ml, avec un poids net de 270g
- Fruits confits à l'alcool, contenant 20% d'abricots,-conditionnés en sachets de 50g
- Confit d'abricots au rhum, emballé dans des pots en céramique de 200g
- Abricots à la liqueur, emballés dans des flacons en verre de 25cl, avec un poids net de 150g
- Abricots au Marasquin, emballés dans des bouteilles en verre de 1L, avec un poids net de 800g
- Confit d'abricots à l'eau-de-vie, emballé dans des boîtes en métal de 100g
- Abricots au Grand Marnier, emballés dans des flacons en verre de 50cl, avec un poids net de 350g
- Fruits confits à l'alcool, contenant 20% d'abricots,-conditionnés en sachets de 50g
- Confit d'abricots au rhum, emballé dans des pots en céramique de 200g
- Abricots à la liqueur, emballés dans des flacons en verre de 25cl, avec un poids net de 150g
- Abricots au Marasquin, emballés dans des bouteilles en verre de 1L, avec un poids net de 800g
- Confit d'abricots à l'eau-de-vie, emballé dans des boîtes en métal de 100g
- Abricots au Grand Marnier, emballés dans des flacons en verre de 50cl, avec un poids net de 350g
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200850
Abricots
Avec addition d'alcool
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
20085051
D'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
20085059
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200850
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20085059
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24