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Code SH 20086011 - Cerises alcoolisées 11,85% max
Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cerises macérées dans un alcool à 10,5% mas, en bouteille de 750 ml, pesant 1,2 kg
- Confiture de cerises au whiskey à 9,2% mas, en pot de 400 g, contenant 60% de sucres
- Cerises au kirsh à 11,5% mas, en bouteille de 500 ml, pesant 1,5 kg
- Confiture de cerises à la grappa à 11,2% mas, en pot de 250 g, contenant 70% de sucres
- Cerises macérées dans un rhum à 10,8% mas, en bouteille de 1 L, pesant 2 kg
- Confiture de cerises au cognac à 11,3% mas, en pot de 300 g, contenant 50% de sucres
- Confiture de cerises au whiskey à 9,2% mas, en pot de 400 g, contenant 60% de sucres
- Cerises au kirsh à 11,5% mas, en bouteille de 500 ml, pesant 1,5 kg
- Confiture de cerises à la grappa à 11,2% mas, en pot de 250 g, contenant 70% de sucres
- Cerises macérées dans un rhum à 10,8% mas, en bouteille de 1 L, pesant 2 kg
- Confiture de cerises au cognac à 11,3% mas, en pot de 300 g, contenant 50% de sucres
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2008
Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
200860
Cerises
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
20086011
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20086019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200860
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20086011
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24