Code SH 20086019 - Cerises alcoolisées sucrées

Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cerises nature, préparées avec 12% de sucre et 12,5% de titre alcoométrique volcanique (boîte de 250g)
- Cerises dénoyautées, conservées dans un sirop à 10% de sucre et 13% de titre alcoométrique massique (bottie de 500ml)
- Cerises confites, préparées avec 12,5% de sucre et 14% de titre alcoométrique massique (sachet de 100g)
- Cerises à utiliser dans la préparation des cocktails, avec 11% de sucre et 13,5% de titre alcoométrique massique (fût de 10L)
- Cerises décoratives, préparées avec 14% de sucre et 15% de titre alcoométrique massique (bocal de 750g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs 200860 Cerises Avec addition d'alcool D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids 20086011 Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 20086019 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200860
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20086019
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-01-01
Türkiye (TR)
Preferential tariff quota
Regulation 1712/06
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24