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Code SH 20089311 - Canneberges alcoolisésMemoryWarning
Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Airelles rouges séchées ajoutées d'un tiers de cognac (750ml, 10% des airelles, 11,5% alc)
- Confiture d'airelles rouges avec 12% de sucre ajouté et 9% d'alcool (3 kg, diamètre de 15cm)
- Airelles rouges surgelées mélangées avec 5% d'alcool de framboise (2kg, taille moyenne)
- Mélange d'airelles rouges et de cranberries ajoutées d'un quart de Grand Marnier (1L, 10,5% alc)
- Airelles rouges en sauce avec 8% de sucre et 10,2% d'alcool de prune (6 bocaux de 250ml)
- Confiture d'airelles rouges avec 12% de sucre ajouté et 9% d'alcool (3 kg, diamètre de 15cm)
- Airelles rouges surgelées mélangées avec 5% d'alcool de framboise (2kg, taille moyenne)
- Mélange d'airelles rouges et de cranberries ajoutées d'un quart de Grand Marnier (1L, 10,5% alc)
- Airelles rouges en sauce avec 8% de sucre et 10,2% d'alcool de prune (6 bocaux de 250ml)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819
200893
Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea)
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
20089311
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20089319
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200893
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089311
2012-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2012-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2012-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2012-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20089311
2011:
20089928
➜
2012:
20089311