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Code SH 20089319 - Airelles rouges alkolisées
Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres de > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis de > 11,85 % mas (à l’excl. des airelles rouges conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon] préparées avec addition d'alcool, titre alcoométrique massique acquis de 12,5 % mas, teneur en sucres de 10,5 % en poids, emballage de 500 grammes
- Confiture d'Airelles rouges [Vaccinium oxycoccos] avec addition d'alcool, titre alcoométrique massique acquis de 12 % mas, teneur en sucres de 10 % en poids, emballage de 750 grammes
- Airelles rouges [Vaccinium vitis-idaea] conservées avec addition d'alcool, titre alcoométrique massique acquis de 13 % mas, teneur en sucres de 11 % en poids, emballage de 300 grammes
- Mélange d'Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos] préparées avec addition d'alcool, titre alcoométrique massique acquis de 12,2 % mas, teneur en sucres de 10,2 % en poids, emballage de 1 kilogramme
- Airelles rouges [Vaccinium vitis-idaea] préparées avec addition d'alcool, titre alcoométrique massique acquis de 12,8 % mas, teneur en sucres de 10,8 % en poids, emballage de 250 grammes
- Confiture d'Airelles rouges [Vaccinium oxycoccos] avec addition d'alcool, titre alcoométrique massique acquis de 12 % mas, teneur en sucres de 10 % en poids, emballage de 750 grammes
- Airelles rouges [Vaccinium vitis-idaea] conservées avec addition d'alcool, titre alcoométrique massique acquis de 13 % mas, teneur en sucres de 11 % en poids, emballage de 300 grammes
- Mélange d'Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos] préparées avec addition d'alcool, titre alcoométrique massique acquis de 12,2 % mas, teneur en sucres de 10,2 % en poids, emballage de 1 kilogramme
- Airelles rouges [Vaccinium vitis-idaea] préparées avec addition d'alcool, titre alcoométrique massique acquis de 12,8 % mas, teneur en sucres de 10,8 % en poids, emballage de 250 grammes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819
200893
Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea)
Avec addition d'alcool
D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
20089311
Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
20089319
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200893
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089319
2012-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2012-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2012-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2012-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20089319
2011:
20089934
➜
2012:
20089319