Code SH 20089703 - Mélanger 50% fruits à coques

Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange de noix de macadamia et d'ananas, préparé avec du sucre, emballé dans des sacs de 5 kg
- Fruits de palmier et mangue, additionnés d'alcool, en caisses de 10 kg
- Mélanges de noix de coco et de noix de cajou, conservés dans du sirop, en récipients de 2 kg
- Fruits à coques tropicaux (noix de cajou, noix de macadamia) et fruits tropicaux (mangue, ananas), préparés sans addition, en emballages de 1,5 kg
- Mélange de fruits de palmier et de noix de coco, additionné de sucre, en sacs de 3 kg
- Fruits tropicaux (ananas, mangue) et fruits à coques tropicaux (noix de cajou), conservés dans du sirop, en caisses de 8 kg
- Mélanges de noix de coco et de fruits de palmier, préparés avec de l'alcool, en récipients de 4 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819 200897 Mélanges De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux 20089703 En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg 20089705 En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200897
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089703
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2014-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2014-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2014-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1001/13
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 20089703
2013: 20081911
2014: 20089703