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Code SH 20089759 - Mélanges fruits sucrés > 1 kg

Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 19042010)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange de framboises et de fraises préparé avec du sucre, emballé dans des boîtes de 1,2 kg
- Mélange de poires et de fruits rouges préparés avec du sucre, en pots de 1,5 kg
- Mélange de bananes et de fruits exotiques préparés avec du sucre, emballé dans des sacs de 1,8 kg
- Mélange de noix de pomme et de fruit rouge préparés avec du sucre, en bouteilles de 1,1 kg
- Mélange de pruneaux et de fruit sec préparés avec du sucre, emballé dans des barils de 2 kg
- Mélange de pêches et de fruits jaunes préparés avec du sucre, en caisses de 1,6 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819

200897

Mélanges

De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux

Autres

Avec addition d'alcool

Sans addition d'alcool

Avec addition de sucre

En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

20089751

De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

20089759

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 20

17 Restrictions commerciales et politique

Position 2008

12 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 200897

18 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 20089759

2025-01-01

Tunisia (TN)

Preferential tariff quota

Regulation 0747/01

2025-01-01

South Africa (ZA)

Preferential tariff quota

Decision 1623/16

2012-01-01

Norway (NO)

Tariff preference

Decision 0818/11

2012-01-01

Türkiye (TR)

Tariff preference

Decision 0223/98

2012-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 1006/11

2012-01-01

Tunisia (TN)

Tariff preference

Decision 0238/98

2012-01-01

Algeria (DZ)

Tariff preference

Decision 0690/05

2014-01-01

GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2015-01-01

GSP - General arrangements (2020)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2019-11-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

2024-02-07

Countries submitted to import restrictions following the Chernobyl accident (2038)

Entry into free circulation (restriction - feed and food)

Regulation 0256/24

2022-07-03

Türkiye (TR)