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Code SH 20093191 - Jus dagrumes sui-sucre
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jus de pomme, contenant du sucre et du saccharose, pesant 50 kg, à 18°C, à 25 € par 100 kg poids net
- Jus de poire, avec adjonction de glucose, à 19°C, à 28 € par 100 kg poids net
- Jus de raisin, contenant du fructose, à 20°C, à 22 € par 100 kg poids net
- Jus de Framboise, contenant du saccharose et du glucose, pesant 75 kg, à 29 € par 100 kg poids net
- Jus de pêche, avec adjonction de sirop de glucose, à 18°C, à 20 € par 100 kg poids net
- Jus de poire, avec adjonction de glucose, à 19°C, à 28 € par 100 kg poids net
- Jus de raisin, contenant du fructose, à 20°C, à 22 € par 100 kg poids net
- Jus de Framboise, contenant du saccharose et du glucose, pesant 75 kg, à 29 € par 100 kg poids net
- Jus de pêche, avec adjonction de sirop de glucose, à 18°C, à 20 € par 100 kg poids net
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2009
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Jus de tout autre agrume
200931
D'une valeur Brix n'excédant pas 20
D'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
D'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
De citrons
D'autres agrumes
20093191
Contenant des sucres d'addition
20093199
Ne contenant pas de sucres d'addition
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2009
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200931
27 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20093191
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2002-06-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20093191
2001:
20093095
➜
2002:
20093191