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Code SH 20093199 - Jus dagrumes naturels <= 20 Brix
Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Jus de pamplemousse rosa, 18 Brix, à 20°C, emballé en bouteille de 1L, poids net 5 kg, 25 €
- Jus de citrus, 19 Brix, à 20°C, en concentré, emballé en fûts de 200L, poids net 40 kg, 28 €
- Jus de lime, 18 Brix, à 20°C, en bouteille de 0,5L, poids net 2 kg, 22 €
- Jus de grapefruit, 19 Brix, à 20°C, emballé en sacs de 20 kg, 29 €
- Jus de citron vert, 18 Brix, à 20°C, en bouteille de 1,5L, poids net 7 kg, 26 €
- Jus de citrus, 19 Brix, à 20°C, en concentré, emballé en fûts de 200L, poids net 40 kg, 28 €
- Jus de lime, 18 Brix, à 20°C, en bouteille de 0,5L, poids net 2 kg, 22 €
- Jus de grapefruit, 19 Brix, à 20°C, emballé en sacs de 20 kg, 29 €
- Jus de citron vert, 18 Brix, à 20°C, en bouteille de 1,5L, poids net 7 kg, 26 €
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2009
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Jus de tout autre agrume
200931
D'une valeur Brix n'excédant pas 20
D'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
D'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
De citrons
D'autres agrumes
20093191
Contenant des sucres d'addition
20093199
Ne contenant pas de sucres d'addition
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2009
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200931
27 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20093199
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2002-06-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20093199
2001:
20093099
➜
2002:
20093199