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Code SH 20099095 - Jus de fruits tropicaux
Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- mélange de jus de goyaves, mangues, papayes (1000ml, 10kg)
- mélange de jus de litchis, pommes de cajou, fruits du jaquier (500ml, 5kg)
- mélange de jus de caramboles, pitahayas, goyaves (2000ml, 20kg)
- mélange de jus de mangoustans, tamarins, sapotilles (1500ml, 15kg)
- mélange de jus de fruits de la passion, papayes, mangues (1200ml, 12kg)
- mélange de jus de goyaves, mangoustans, fruits du jaquier (1800ml, 18kg)
- mélange de jus de litchis, pommes de cajou, fruits du jaquier (500ml, 5kg)
- mélange de jus de caramboles, pitahayas, goyaves (2000ml, 20kg)
- mélange de jus de mangoustans, tamarins, sapotilles (1500ml, 15kg)
- mélange de jus de fruits de la passion, papayes, mangues (1200ml, 12kg)
- mélange de jus de goyaves, mangoustans, fruits du jaquier (1800ml, 18kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
200990
Mélanges de jus
D'une valeur Brix excédant 67
D'une valeur Brix n'excédant pas 67
Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
Autres
D'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
D'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
Autres
D'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
D'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
20099095
Mélanges de jus de fruits tropicaux
20099096
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2009
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200990
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20099095
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-16
Israel (IL)
Tariff preference
Decision 0855/09
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (unit price)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 20099095
1994:
20099093
➜
1995:
20099095